Conditions Générales de Vente 
    Le fait de passer une commande sur notre site équivaut à apposer votre signature sur un contrat et implique donc l'adhésion aux présentes conditions.  
    Toute commande ne sera prise en considération qu'après réception et validation du règlement.  
    Les prix affichés sont en Euros (€) net à payer, hors frais de port.
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    Application 
    Les conditions générales de vente s'appliquent de façon exclusive aux relations commerciales actuelles et futures existant entre,
    TRC27, 15, rue de la Forge, 27170 Combon
    et l'auteur de la commande, ci-après désigné,
    le Client.
    TRC27 pourra modifier les présentes conditions générales de vente à tout moment sous réserve de faire apparaître ces modifications sur son site.
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    Commandes 
    TRC27 se réserve le droit d'accepter ou non toutes commandes Client.
    Un Email de confirmation sera envoyé au client dés réception de la commande.
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    Prix
    Les prix indiqués sont en euros net à payer, hors frais de port.
    TRC27 se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment.
    En cas de divergence entre le tarif indiqué lors de la commande du client et le tarif en vigueur en raison d'une erreur de frappe, d'impression ou de calcul, le tarif en vigueur prévaudra.
    Le client pourra néanmoins annuler sa commande si le tarif en vigueur est trop élevé par rapport au prix qui lui a été indiqué par erreur au moment de sa commande.
    Le remboursement de la commande sera effectué sous 15 jours ouvrés après accord. 
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    Modes de paiement
    Le prix total est exigible à la commande.
    La commande n'est traitée qu'à réception et validation du paiement. 
    Nous acceptons :
    - Cartes Bleu, Visa, Maestro, Mastercard, 4 étoiles, Cofidis, Aurore, Cofinoga, Paypal, Payplug.
    - Chèque bancaire ou postal.  
    - Virement Bancaire.
    Nous n'avons connaissance à aucun moment des numéros de carte ni des informations bancaire.  
    Les paiement par chèque génèrent un délai de traitement de 15 à 20 jours ouvrés avant garantie de paiement, aucune commande ne sera traitée avant ce délai.  
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    Livraison 
    Sauf disposition contraire donnée par le client, la livraison est faite à l'adresse indiquée lors de la commande et sera expédiée avec un délai minimum de 24h à 48h (jours ouvrés) pour les produits en stock.  
    Les modes d'expédition utilisés sont le Colissimo suivi ou transporteur (TNT, GLS), variable et adapté suivant le type de produit commandé ou la destination.  
    Les délais indiqués dans les produits ou lors de demande sont exprimés en jours ouvrés.
    Nous vous invitons toujours à contrôler la marchandise devant le transporteur afin de pouvoir émettre des réserves.
    Tous nos envois sont effectués par des voies traçables, cependant certains produits qui partent directement de chez nos fournisseurs nécessitent une demande
    de la part du client afin d'obtenir un numéro de suivi, obtenu sous 2/3 jours ouvrés en moyenne après demande.
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    Frais de Port  
    Les livraisons sont effectuées en France métropolitaine, en Corse, en Europe, et dans les Dom Tom.
    Les frais d'expédition comprennent l'emballage, la manutention et les frais de transport, ils sont calculés en fonction du poids et du volume, quel que soit le mode de livraison utilisé.
    Ils sont indiqués directement dans le panier dés l'ajout d'un article, et sont valables uniquement pour la France métropolitaine et Corse.

    pour les autres destinations, il faut d'abord créer un compte pour que les frais de port s'affichent en fonction de la destination.

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    Délai de Rétractation, Retour, et Remboursement  
    Conformément aux dispositions de l’article L.121-21 du Code de la Consommation pour les ventes conclues sur Internet,  l’acheteur non professionnel dispose d'un délai 
    de rétractation de 14 jours à compter de la réception des produits pour retourner ceux-ci à fin d'échange ou de remboursement.
 
    En cas d'exercice du droit de rétractation (frais d’expédition à la charge du client), l'échange ne sera consenti que si : 
    - le délai de 14 jours n'est pas révolu. 
    - le formulaire de rétractation a été correctement rempli et nous a bien été envoyé. 
    - les articles sont retournés dans leur emballage d’origine en parfait état avec la référence intacte.
    - les articles sont accompagnés de la facture. 
    - les produits sont indemnes de toute détérioration, traces de montage, peinture, ou salissure.
    Tout article ne correspondant pas à ces critères ne sera pas repris.     
    Clause Non applicable pour les produits sur commande spécifique ou sur les fabrications sur mesure.
    Passé le délai légal, aucun remboursement ni retour de marchandise ne pourra être envisagé.
    Les frais de retour des produits sont à la charge du client, sauf erreur de notre part : référence incorrecte, erreur de saisie.
    Aucune marchandise retournée en port dû ne pourra être réceptionnée.  
    Aucun colis ne doit être refusé ou renvoyé sans nous avoir contacté afin de connaître les modalités de retour (sauf en cas de détérioration à réception).  
    Aucun article ayant été monté, peint, ou installé, tout article nécessitant une fabrication sur mesure, ainsi que tout emballage détérioré ou salis ne pourra faire l'objet
    d'un échange, d'un remboursement, ou d'un avoir.
    ! ATTENTION ! 
    Aucun colis ne doit être refusé ou nous être retourné sans avertissement (sauf en cas de détérioration à réception), lors duquel nous vous indiquerons les modalités
    à suivre, faute de quoi le contenu du colis, qui peut provenir directement de chez un de nos fabricants, ne pourra pas être identifié !
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    Les Produits - Garanties
     Vous bénéficiez de la garantie légale de conformité dans les conditions des articles L. 211-4 et suivants
    du code de la consommation et de la garantie des vices cachés dans les conditions prévues aux articles
    R.111-1 et suivants du code de la consommation. (plus d'informations)
    Les garanties des produits vendus sont celles données par les fabricants.
    Tout produit devant bénéficier de garantie nous est retourné après accord aux frais du client, aller et retour, par voie traçable. 
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    *** Important ***  
    Tous les accessoires auto destinés à remplacer les pièces d'origine ou venant se greffer dans ou sur les organes existants ne sont autorisés selon la loi  que sur routes
    "fermées" ou pour un usage strictement privé car ils viennent modifier les caractéristiques constructeur lors de la mise en  circulation du véhicule.  
    A ce jour, et depuis des années, l'usage de certains produits est largement toléré toutefois, TRC27 ne saurait être tenu pour responsable des verbalisations éventuelles
    reçues par ses clients ou d'accidents de la circulation causés  par la pose, la modification, ou l'utilisation de quelque élément que ce soit.
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    Cookies
    Le cookie est un petit fichier texte créé par un serveur (le site Internet visité) et stocké chez le client (le PC de l'internaute).
    Il permet, pendant une durée de vie qui varie, de reconnaître la machine qui se connecte via plusieurs paramètres (numéro identifiant, type de navigateur,
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    Copyright  
    Reproduction interdite de toute ou une partie des pages de ce site, photos, images et logos qui appartiennent à leurs propriétaires respectifs sans faire l'objet d'une demande écrite au Webmaster.
    Si acceptation, cette reproduction devra comporter la mention précisée, Exemple : "Source: www.piecesautoperf.com"
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    Litiges et médiation
    Conformément aux dispositions du code de la consommation concernant le règlement amiable des litiges (https://ec.europa.eu/consumers/odr/main/index.cfm?event=main.home.show&lng=FR),
    notre entreprise adhère au service de médiation Youstice (http://youstice.com/fr) dont le siège social est situé en 58 Avenue de Wagram, 75017 Paris, France.
    Après démarche préalable écrite des consommateurs vis-à-vis de notre entreprise, le service du médiateur peut être saisi pour tout litige de consommation dont
    le règlement n’aurait pas abouti. Pour connaître les modalités de saisie du médiateur, cliquer ici.
    TRC27 ne pourra être tenu pour responsable de l'inexécution du contrat en cas de force majeure (catastrophe naturelle, guerre, grève, attentat, inondation, incendie, etc...).
    Ce contrat est soumis au droit français et tout litige relèvera du tribunal compétent.
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